La plus grosse pyramide de Ponzi du monde 2016 , 1 million de victimes , 7,6 milliards de dollars

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Délirant , la plus grosse pyramide du monde dans le journal la tribune http://www.latribune.fr/economie/international/chine-une-chaine-de-ponzi-a-7-6-milliards-de-dollars-mise-au-jour-547524.html , rapporte le Financial Times, qui se base sur des informations de l’agence officielle Chine Nouvelle (Xinhua).

 

Cette chaîne de Ponzi qui représente une escroquerie de 7,6 milliards de dollars (environ 7 milliards d’euros), a été mise en place par  Ezubao, l’une des principales plateformes de prêts entre particuliers (appelé aussi crédits communautaires). Cette dernière promettait des offres extrêmement alléchante avec des taux d’intérêt grimpant à 15%.

Le parti communiste chinois s’inquiète de plus en plus de ce type de dérives. Il a estimé le mois dernier que que les « excès » des plateformes de prêts en ligne –souvent très peu ou pas réglementés, comme le souligne le Financial Times-, sont des menaces pour la stabilité financière du système.Heuresement en france et en Europe, nous avons des contrôles (certification).

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D’après Quartz, les escroqueries financières ont coûté 24 milliards de dollars à la Chine l’année dernière.

Toutefois avec le nombre de chinois , tout ce qui prend de l’ampleur prend vraiment de l’ampleur. Ce qui est étonnant, c’est que 15% est pas tellement élevé. Mais si je comprends bien il y eu des armes et d’autres trucs pas net. Également il est dit  :Investissement de 1 yuan, rachetées à tout moment, à haut rendement à faible risque. Donc effectivement si vous pouvez retirer à tout moment , c’est pas normal. Les sites de crowdfunding proposés bloquent l’argent pour quelques mois. Voir le triangle rendement risque liquidité

triangle financier rendement risque liquidité

Vous pouvez pas avoir les 3. Du moins pas normalement

Traduction google du chinois:

E louer trésor» cas de collecte de fonds faits illicites

31 janvier 2016 21:05:42 Source: Xinhua Nouvelles Agence

Xinhua Nouvelles Agence, Beijing 31 Janvier – Titre: « e loyer trésor» cas de collecte de fonds faits illicites

Xinhua Nouvelles Agence « Xinhua Viewpoint » journaliste Bai Yang, Chen Ji

Illégalement pendant un an et demi de fonds de plus de 500 milliards de yuans, les investisseurs des victimes partout dans le pays 31 provinces, municipalités …… 14 Janvier préoccupation « e loyer trésor » plate-forme 21 impliqués étaient des procureurs a approuvé l’arrestation de Beijing . En quoi, « e louer trésor » plate-forme de contrôleur réelle, le conseil d’administration du Conseil exécutif Prudential principale Xiding Ning Yu, soupçonné de fraude financière, dépôts illégaux du public, la possession illégale d’armes à feu et d’autres crimes. En outre, un certain nombre de suspects ont été associés à l’affaire tout au long des procureurs a approuvé l’arrestation.

La plate-forme de réseau a balayé le pays comment la vérité? Yu Cheng Group chef de secrétariat d’une congrégation sous divers « Halo » caché combien ombragée? « Point de vue Xinhua » journaliste a récemment approuvé par les services compétents des enquêteurs de la police, le principal suspect et l’entreprise de la victime ont mené des entrevues en profondeur, restauré Yu Cheng Group et ses sociétés affiliées (ci-après dénommé «base Cheng-Yu ») l’utilisation de « e louer trésor «trajectoire du crime de collecte de fonds illégale.

 

La bannière du « réseau financier » sous la bannière de collecte de fonds illégale de 500 milliards

 

« E louer trésor » est « Yu Cheng-fondé » sous le Jin Yi Rong (Beijing) Network Technology Co., les opérations de la plate-forme de réseau Ltd. Février 2014, Yu Cheng Group a acquis la société, et une restructuration de ses activités de la plate-forme de réseau. Juillet 2014, Yu Cheng Group sera reconstruit plate-forme nommée «e loyer trésor», le nom des opérations en ligne de bannière « réseau financier ».

La police en charge du dossier, à la fin de 2015, de nombreux services de sécurité publique et les régulateurs financiers ont constaté que «e loyer trésor» de fonctionnement anormal, a immédiatement lancé une enquête.

 

Organes de sécurité publique trouvés au 5 Décembre, 2015, « Yu Cheng-basés » liquidité serrée continue jetable, la chaîne de capital rupture prêt à affronter le danger, en même temps, Yu Cheng Group a commencé le transfert de fonds, destruction de preuves, plusieurs cadres ont fui signer. Afin d’éviter des pertes plus importantes subies par les investisseurs, le 8 Décembre, 2015, le commandement du ministère unifié des organes de sécurité publique agissent contre Ding Ning et d’autres « Cheng-Yu » dirigeants clés mise en œuvre de l’arrestation.

 

Les enquêteurs de police a déclaré que le cas complexité de l’affaire, l’enquête extrêmement difficile. « Basés Cheng-Yu » Branches dans tout le pays, impliquant un certain nombre d’investisseurs et de la gestion financière de l’entreprise est dans le chaos, une énorme quantité de données de transaction d’affaires, le serveur doit seulement vérifier les entreprises de stockage de données pertinentes ont plus de 200 unités. Afin de détruire les preuves, le suspect sera plus de 1200 documents de preuves dans plus de 80 sacs, enterré 6 mètres de profondeur dans le sol, quelque part à la périphérie de Hefei, province de l’Anhui, le panneau a passé deux pelles, qui a duré plus de 20 heures avant à creuser.

Police d’abord identifié le top « basé Cheng-Yu » est immatriculé à l’étranger Cheng Yu International Holdings Limited, en vertu de laquelle il y a Pékin, Shanghai, Bengbu huit centres d’exploitation, et se compose de projets de financement, « e louer trésor » en ligne ventes, « e loyer trésor » ventes hors ligne et huit autres principaux secteurs d’activité, dont la plupart tournent autour de la plaque fonctionnement et les réglages « e louer trésor».

 

Les enquêteurs de police ont dit que à partir de Juillet 2014 »e loyer trésor» sur la ligne à Décembre 2015 a été fermé, « Yu Cheng-fondé » suspects pertinents à intérêt élevé comme appât, projet de location de fiction, l’utilisation continue par le nouveau-vieux , auto-assurance, etc. Un grand nombre d’illégaux absorbent des fonds publics, le total des transactions est élevé à plus de 700 milliards de yuans. Police d’abord identifié, «e loyer trésor» effectivement absorbé plus de 50 milliards de yuans de fonds, impliquant un investissement d’environ 900.000 personnes.

 

Faux articles faux garantie fausse tripartite: trois étapes de fabrication de camouflage escroquerie

 

 » ‘E location Po’ est un régime carrément Ponzi. » Dans le centre de détention, Yu Cheng Group Holding International, ancien PDG a dit Zhang, le «e loyer trésor » occuper l’argent truc des investisseurs, dirigeants d’entreprise sont bien conscients maintenant, elle était très pénitent.

« E louer trésor » créances étrangères, son modèle d’affaires est l’accord par le Groupe dans la société financière de crédit-bail et de la société de projet, puis sur la plate-forme « e location trésor » cession de créances sous forme d’émission de financement, après de recueillir des fonds, la société de projet loyer payé à la société de crédit-bail, la société de leasing paie le revenu et de capital aux investisseurs.

Les enquêteurs de police, dans des circonstances normales, les sociétés de crédit-bail de financement de projets gagnent spreads et la plate-forme pour gagner les frais d’intermédiation, mais «e louer trésor » dès le départ un «tour de passe-tours à la main » escroqueries, le soi-disant projet de location de fausse appellation fondamentale.

«Nous le financement de projets de fiction, l’argent transféré au locataire, le locataire et aux commissions, puis de transférer des fonds aux filiales de notre société, dans le but d’atteindre l’objectif de détournement des faits. » Dinning a dit qu’ils font cela avant et a dépensé plus de 800 millions de yuans à la société de projet et d’intermédiaire acheter des informations.

 

Pendant l’entrevue, « basée Cheng-Yu » Beaucoup de cadres sont confirmés aux journalistes que son entreprise a utilisé pour acheter des entreprises ou des sociétés fictives enregistrées dans d’autres façons sur les «e louer trésor » projet de plate-forme des faits fictifs.

 

« Pour autant que je sache, ‘e location Po’ 95% des projets sont faux, » Yu Cheng Anhui Financial Leasing Co., Lei Yong, directeur de l’unité de contrôle des risques qui dirige la cotinine main, avec 1,5% du montant du financement. – 2% pour acheter l’entreprise département de l’information où il est responsable de l’information de ces entreprises prêtes à remplir le contrat, a fait une fausse inscription dans le «e loyer trésor » ligne de plate-forme. Afin de renforcer la confiance des investisseurs dans l’investissement, ils ont également utilisé pour changer la façon dont les entreprises des projets d’emballage d’or enregistrés.

 

Les enquêteurs de police dans la police ont vérifié les 207 entreprises locataires, un seul et Yu Cheng location de vraies affaires.

 

Certaines entreprises impliquées dans l’incident ont été maintenus dans l’obscurité jusqu’à ce que le même. Bengbu City, un responsable de la compagnie, M. Wang a déclaré que sa société avait eu des prêts d’argent, l’autre partie à saisir la licence d’exploitation de l’entreprise, le certificat d’immatriculation fiscale et d’autres informations par la société de sécurité Yu Cheng groupe à la banque, mais jusqu’à la fin de 2015 après son compte en banque d’affaires est gelé, il a appris par les organes de sécurité publique dans leur entreprise est «e loyer trésor » faux financement lié à l’Internet. « Leur approche est trop mauvais, je l’espère, les organes de sécurité publique pour punir ce type de comportement, mais aussi l’un de notre innocence.», A déclaré M. Wang colère.

Selon la Banque populaire et d’autres ministères ont publié «Avis sur la promotion du développement sain des services bancaires par Internet Guidage, » plate-forme de réseau d’information que les services intermédiaires, vous ne pouvez pas mettre en place une réserve d’argent, ne fournissent pas de garanties de crédit. Selon l’enquête de police, « e louer trésor » l’absorption des fonds sous la forme de « route » plate-forme de paiement à un tiers dans la piscine de ses fonds propres, l’équivalent des fonds de la « poche gauche » mettre « la poche droite. »

 

En outre, Yu Cheng Groupe garantit également le contrôle direct des trois sociétés et une société d’affacturage, « e louer trésor » des garanties de projet. Professeur de droit civil et économique de la Chine Université de science politique Li Aijun a dit que si la plate-forme est introduit les agences de sécurité affiliées, les créanciers apporteront de grands risques.

 

« À faible risque à rendement élevé » engagement piège

 

«Investissement 1 yuan, rachetées à tout moment, à haut rendement à faible risque.» Tel est le slogan «e loyer trésor » largement diffusé. De nombreux investisseurs ont dit qu’ils sont écoutés « e louer trésor » taux d’intérêt de préservation du capital, le retrait flexible de l’engagement que trompés. Reporters appris que, «e loyer trésor» avait lancé un total de six produits, le rendement annuel attendu de entre 9 et 14,6 pour cent, beaucoup plus élevé que le taux général des produits financiers de retour.

 

Les investisseurs Zhang a dit, les vendeurs « e louer trésor » l’a encouragé à dire: «e loyer trésor » informations sur les produits de préservation du capital, même si la société n’a pas réussi à investir de l’argent ou encore.

 

Investisseurs M. Xu calculs des journalistes: «Je reçois 10 millions de dollars par comparaison, un an pour mettre dans la banque de gagner plus de 2000 dollars, sur le côté ‘e location Po’, il est le taux d’intérêt qu’elle promet 14,6%, a mis un an pour gagner plus de 14.000 yuans. « 

 

Investisseurs sièges dame a affirmé qu’il est «e loyer trésor» caractéristiques de tirage souples attirés :. « produit financier général ne peut pas être payé à l’avance, mais ‘e location Po’ 10 jours à l’avance et d’être dehors. »

 

À cet égard, Li Aijun a dit que la loi suprême en 2010 a introduit le crime de collecte de fonds illégale dans une interprétation judiciaire claire, nous ne pouvons pas revenir à attirer les investisseurs avec des promesses. En fait, le secteur financier des risques naturels, l’engagement intérêt de la préservation du capital en soi contraire à la loi objective. CRBC exigences plus explicites, les banques commerciales qui vendent des produits financiers doivent être effectués lorsque l’avertissement de risque.

 

Cependant, « e louer trésor » attrapé certaines personnes ne savent pas beaucoup de connaissances de faiblesse financière, avec de fausses promesses tissent un «piège». Afin d’accélérer le rythme d’expansion, Yu Cheng Groupe a également mis en place autour d’un grand nombre de succursales et sociétés affiliées, face directement à la population « marketing personnel. » En plus de son personnel push recommandé produits « e louer trésor », même « enthousiastes » pour fournir des services bancaires en ligne ouverte, l’enregistrement et la plate-forme d’autres services pour eux. Il est dans cette puissante offensive, « e louer trésor » en un an et demi, il a attiré plus de 900.000 investisseurs réels, les clients dans tout le pays.

 

Les leçons sont d’ énormes quantités d’argent occupées illégalement Yu Cheng Group

 

Selon l’enquête de police, « à base Cheng Yu » En plus d’une partie des fonds de tirage pour le service de la dette, mais une partie considérable est utilisé pour l’extravagance personnelle, maintenir d’énormes coûts d’exploitation de l’entreprise, mauvais investissement de la dette et le battage publicitaire.

Selon plusieurs suspects avoué, Ding Ning et plusieurs groupe étroitement lié femmes cadres, la vie privée très extravagant, dépensière retirera des fonds. Police d’abord identifié la valeur des dons en espèces de Dinning à d’autres, les biens immobiliers, véhicules, produits de luxe se sont élevées à plus de 10 milliards de yuans. Zhang Min une seule personne, en plus de ses cadeaux d’une valeur de 130 millions de Singapour villa de Dinning, d’une valeur de 12 millions d’anneau rose de diamant, voitures de luxe, montres et autres cadeaux, a aussi «récompenser» ses 550 millions de yuans.

 

« Yu Cheng-fondé » une grande dépense, mais aussi des salaires élevés du personnel. Le frère de Ding Ding Ning à Austin, par exemple, il avait un salaire mensuel de 18.000 yuans, mais plus tard transféré à Beijing, le salaire mensuel montera à 100 millions d’euros. Selon le récit de Zhang Min, l’ensemble du groupe qui détient un million de salaire annuel des cadres jusqu’à 80 personnes, seulement en Novembre 2015, les besoins Yu Cheng Groupe distribué aux salaires du personnel ont 800 millions de yuans.

 

De nombreux cadres de l’entreprise ont dit, afin de donner le congé public « poches profondes » impression, Dinning secrétaire des dizaines exigences générales de bureau vêtements portés et des bijoux marque de luxe « vitrine de l’image de l’entreprise, » même une fois pris un magasin de luxe pour acheter tous vides .

 

« Basé Cheng-Yu » De plus, depuis 2014, a beaucoup à dépenser un milliard de dollars la publicité d’un « marketing viral », Zhang Min également emballé dans le « banking Internet premier président de la beauté » comme un porte-parole de l’entreprise à différents publics activités.

 

La hausse de l’entreprise dans les dépenses, le rendement du capital de la pression croissante. Yong Lei a dit, « e louer trésor » sur la ligne aussi longtemps que un jour sans un nouveau projet, Dinning sera immédiatement des rappels.

En fait, « à base Cheng Yu, » les dirigeants de la position réelle de la société sont bien conscients.  » ‘E location Po’ le trou fera boule de neige, et ensuite se concentrer sur l’épidémie à un moment donné, l’argent retourné aux comptes clients, les nouveaux clients ne peuvent être retournés. » A dit Zhang, il avait en Septembre ici à 2015 laissez centre de données des estimations du mois, les résultats montrent, «e loyer trésor» du montant de rachat atteindra 900 millions en Janvier 2016, après quoi le montant de remboursement de la hausse mensuelle.

 

Cette prédiction, avec les organes de sécurité publique a eu des résultats très cohérents de l’analyse.

Dinning franchement, le bail de Yu Cheng Yu Cheng Groupe seulement, Yu Cheng Yu-métal et de nouveaux matériaux, les trois entreprises peut avoir un réel bénéfice d’exploitation, mais les trois sociétés un revenu total de moins de 800 millions, le bénéfice était de moins de cent millions. revenu normal « à base de Cheng-Yu » Ainsi, en plus de compter occupation fou « e loyer trésor » absorption des fonds, ne suffit pas à couvrir ses dépenses énormes.

 

« E louer trésor » soupçonné de crime de collecte de fonds illégale

 

Selon le «e loyer trésor » cas ont été identifiés dans une variété de crimes, la justice croient que le suspect a été arrêté pour ces actes de dépôts illégaux de la fraude publique et financière.

 

Université centrale des finances et Law School professeur Guo Hua introduction, le crime de dépôts illégaux du public ont quatre éléments constitutifs: le premier est sans l’approbation pertinente ou sous le couvert de la forme commerciale légitime de la séquestration, le second est les médias, SMS, etc. seront recommandées sous la forme de la séquestration du public, et le troisième est par d’autres moyens de private equity et d’autres engagements au service ou le retour dette, le quatrième au public qui ne sont pas une personne séquestration spécifique. Dans ce cas, l’utilisation suspecte de la plate-forme d’un réseau ouvert à la séquestration nationale, mais aussi les engagements de service de la dette extérieure, leur comportement a été arrêté pour le crime de dépôts illégaux du public.

 

« Pour déjà constitué des dépôts illégaux du crime du public, s’il y a investissement ou de consommation des dépenses inutiles pour les biens ne peuvent pas rembourser les circonstances, ils constituent la fraude financière.» À son avis, «e loyer trésor » cas suspects d’investissement véhicules haut de gamme et les maisons, de payer des salaires élevés aux employés prodigalité, reflète leurs fonds illégaux d’investisseurs possession à usage subjectif, qui est l’une des causes importantes de l’absorption des fonds ne peut pas être remboursé, est également soupçonné de fraude financière principale l’un des motifs.

 

Li Aijun a fait remarquer, est une sorte de haut risque financier caractérisé par l’industrie, afin que les gens ont besoin de savoir avant d’investir plus certaines connaissances financières, de savoir de tout investissement comportements sont à vos propres risques, si les investisseurs financiers à participer aux activités du criminel présumé , il faudra plus de risques.

 

Derniers développements: les autorités médicolégales sont le renforcement de biens volés roulées Perte

 

Les enquêteurs de police, comme les transactions financières complexes « base-Cheng Yu », la gestion financière est dans le chaos, les flux de son capital est toujours sous enquête. À l’heure actuelle, l’organe de sécurité publique est une pleine coopération avec la Commission bancaire de Chine réglementation, la Banque populaire et d’autres ministères pour accélérer l’avancement des travaux, aller tout enquête et la collecte de preuves, des biens volés, les actifs et les autres travaux impliqués dans le dépistage, de maximiser la restauration des pertes des investisseurs. Afin de faciliter le rapport des investisseurs, toutes les infos sur la disposition de l’affaire, les organes de sécurité publique ont été érigés dans l’information des investisseurs plateforme d’inscription, et sera bientôt montage activé sur le site officiel du ministère de la Sécurité publique.

 

Les autorités ont déclaré que les investisseurs devraient être rapport en temps opportun et proactif, les informations d’inscription, fournir des preuves pour éviter de ne pas en temps voulu, sincèrement signaler l’inscription au détriment de leurs intérêts légitimes, en même temps, s’il vous plaît les investisseurs selon les militants, ne croient pas les rumeurs, ne passent pas des rumeurs, ne confondez pas, ne pas organiser, participer à diverses activités illégales. Les personnes soupçonnées d’un crime, devraient coopérer activement avec l’enquête, rembourser les revenus illégaux, de clémence.

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Vrai

Vrai

Ce que vous risquez réellement

En plus de perdre votre argent, il y a des risques bien plus gros.

La tentative de gagner de l’argent de manière anormale et facile, en particulier en se laissant manipuler (Ingénierie sociale), pour finir par aboutir à vous faire arnaquer (Fraude 419…), ne fait pas de vous une victime mais un complice.

Nul ne peut se prévaloir de ses propres turpitudes.

Dans une très bonne vidéo documentaire du 05.02.2013 – Aux prises avec la mafia de l’Internet, il y a, entre autres, une interview d’une femme condamnée pour complicité active de blanchiment d’argent après s’être fait piéger dans une opération d’Ingénierie Sociale.

Mais en plus, la vente pyramidale (procédé dit de la « boule-de-neige » ou de la « chaîne d’argent ») est interdite en France depuis 1953 (Article L 122-6 du Code de la Consommation 1° et 2° alinéas). Ce texte a été complété par une loi du 1er février 1995 (3° et 4° alinéas) qui précise les interdictions concernant les réseaux de vente. Depuis cette date, une entreprise qui ne respecterait pas cette réglementation et aurait des pratiques illégales serait condamnée.

Selon la législation française, « Il est interdit de proposer à une personne de collecter des adhésions ou de s’inscrire sur une liste en exigeant d’elle le versement d’une contrepartie quelconque et en lui faisant espérer des gains financiers résultant d’une progression géométrique du nombre de personnes recrutées ou inscrites » (art. L. 122-6 et art. L. 122-7 du code de la consommation) et « cette interdiction est assortie de peines d’amende ou de prison. »

Le tribunal correctionnel d’Albertville a par exemple condamné  à des peines de quatre à dix mois de prison avec sursis 33 Savoyards qui avaient participé à un jeu d’argent s’apparentant à une pyramide de Ponzi, a-t-on appris auprès du parquet.

Ces peines, prononcées pour escroquerie, ont été assorties d’amendes comprises entre 4 500 et 20 000 euros. Quatre autres prévenus ont écopé de simples amendes.

Les sanctions du délit d’escroquerie

Tout d’abord, il convient de rappeler que la prescription de l’escroquerie est acquise passé un délai de trois ans à compter du jour de la remise de la chose convoitée.

Les peines maximales encourues pour escroquerie sont :

– Pour les personnes physiques : 5 ans d’emprisonnement, 375.000 € d’amende et l’interdiction ou la confiscation de certains droits.

– Pour les personnes morales : 1.875.000 € d’amende ainsi que les peines prévues à l’article 131-39 du code pénal.

La tentative est punissable des mêmes peines.

Les peines sont portées à sept ans d’emprisonnement et à 750.000 € d’amende lorsque l’escroquerie est réalisée :

– Par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public, dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de ses fonctions ou de sa mission (article 313-2-1° du code pénal) ;

– Par une personne qui prend indûment la qualité d’une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public (article 313-2-2° du code pénal) ;

– Par une personne qui fait appel au public en vue de l’émission de titres ou en vue de la collecte de fonds à des fins d’entraide humanitaire ou sociale (article 313-2-3° du code pénal) ;

– Au préjudice d’une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur (article 313-2-3° du code pénal).

Les peines sont portées à dix ans d’emprisonnement et à 1.000.000 € d’amende lorsque l’escroquerie est commise en bande organisée.

Cela veux dire que si vous parrainer quel-qu´un vous êtes passible du délie d´escroquerie est en bande organisée, si ce n´est de blanchiment.

Une garde à vue peut ainsi être prolongée « à titre exceptionnel » jusqu’à 96 heures, une perquisition effectuée en dehors des heures légales (après 21 heures et avant 6 heures), des écoutes téléphoniques ou des captations vidéo réalisées à l’insu des intéressés.

http://www.lesechos.fr/28/06/2013/lesechos.fr/0202861644137_l-escroquerie-en-bande-organisee–l-un-des-delits-les-plus-severement-punis.htm

Blanchiment

 

Le blanchiment d’argent consiste à dissimuler des fonds de provenance illicite (trafic de drogue, vol, escroquerie (dont vente pyramidale), vente d’armes, braquage, fraude fiscale, …) en les réinvestissant dans des activités légales (immobilier, restauration, etc.). C’

L’objectif de l’auteur d’un blanchiment est de faciliter la justification mensongère de l’origine de ces sommes vis-à-vis des autorités. En pratique, le blanchiment « d’argent sale » peut apparaître sous la forme de différents mécanismes, comme par exemple l’établissement de fausses factures entre plusieurs sociétés écran.

Sanctions

En France, le blanchiment est réprimé par l’article 324-1 du Code pénal qui prévoit une peine de 5 ans de prison et 375 000 euros d’amende. Cette sanction peut être aggravée dans certains cas. La peine est par exemple portée à 10 ans d’emprisonnement et 750000 euros d’amende dans deux cas : lorsque le blanchiment est commis de façon habituelle ou en utilisant les facilités que procure l’exercice d’une activité professionnelle et lorsqu’il est commis en bande organisée. Pour un point complet sur les sanctions applicables, voir les articles du Code pénal concernant le blanchiment simple et le blanchiment aggravé.

De plus spécifiquement aux Pyramides:

La loi française, par l’article L122-6 du Code de la Consommation, interdit les systèmes pyramidaux car il interdit :Le non-respect de cette interdiction est, au terme de  l’article L122-7 du même code, sanctionné pénalement d’une amende maximale de 4 500 euros et/ou d’un emprisonnement d’un an. Le délinquant pourra être, en outre, condamné à rembourser à ceux de ses clients qui n’auront pu être satisfaits, les sommes versées par eux.

Parmi les systèmes pyramidaux simples les plus célèbres, on trouve les chaînes de dons (on vous invite à faire un don et à faire tourner la chaîne), ou encore les systèmes dits de cavalerie (montage financier dans lequel le capital des nouveaux entrants est utilisé pour verser les intérêts aux précédents investisseurs).

Cas célèbres

Ponzi : mort dans la misère

Madoff: condamné à 150 ans de prison ferme

Get easy, 300 000 vistimes les parrains sont poursuivis voir http://geteasy-way.eu/#new50   également http://www.lefigaro.fr/argent/2015/04/22/05010-20150422ARTFIG00140-une-arnaque-aux-investisseurs-fait-plusieurs-dizaines-de-milliers-de-victimes-en-france.php    et http://www.tahiti-infos.com/Arnaque-internationale-Get-Easy-une-centaine-de-victimes-en-Polynesie_a120868.html

Autres pyramides: prison pour avoir participé http://www.liberation.fr/societe/2014/02/03/prison-avec-sursis-pour-avoir-participe-a-une-pyramide-de-ponzi_977529

La plus grosse de l’histoire 21/02/2016 Près de 1 million de chinois ont été victimes d’une escroquerie financière sur une plateforme de prêts entre particuliers pour  7,6 milliards. http://www.latribune.fr/economie/international/chine-une-chaine-de-ponzi-a-7-6-milliards-de-dollars-mise-au-jour-547524.html

et pour ceux qui ont oubliés de déclarer les gains

:La fraude fiscale consiste à échapper ou tenter d’échapper à l’impôt par tout moyen. L’auteur d’une fraude fiscale peut se voir appliquer des sanctions fiscales et pénales.Le fait de dissimuler des revenus ou biens imposables vous expose à des sanctions fiscales.Répondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquement Vous êtes l’auteur d’une fraude fiscale si vous utilisez délibérément certains procédés pour échapper ou tenter d’échapper, en partie ou totalement, à l’impôt.À ce titre, sont notamment considérés comme des comportements frauduleux :

  • une omission délibérée de déclaration,
  • une dissimulation volontaire de biens ou revenus soumis à l’impôt,
  • l’organisation de son insolvabilité,
  • plus généralement, toute manœuvre visant à faire obstacle au recouvrement de l’impôt.

Si l’administration fiscale détecte un comportement frauduleux, elle peut engager des poursuites pénales après avis de la commission des infractions fiscales. Indépendamment des sanctions fiscales, l’auteur d’une fraude fiscale encourt :

  • 500 000 € d’amende
  • et 5 ans d’emprisonnement.

Ces peines sont portées à 2 000 000 € d’amende et 7 ans d’emprisonnement lorsque les faits ont été commis en bande organisée ou grâce à :

  • l’ouverture de comptes ou à la souscription de contrats auprès d’organismes établis à l’étranger,
  • l’interposition de personnes ou d’organismes écran établis à l’étranger,
  • l’usage d’une fausse identité ou de faux documents (ou toute autre falsification),
  • une domiciliation ou un acte fictif ou artificiel à l’étranger.

Un intermédiaire non habilité s’expose à des sanctions pénales.

Si l’entreprise n’a pas les autorisations pour vendre des produits financiers.

Autres risques

Vous êtes également certain de perdre votre emploi (ben oui votre patron ne garde pas un escroc reconnu) et comme il y a un dossier dans le casier judiciaire, de nombreuses professions deviennent interdites .

De plus avec un trou de 10 an sur le CV, ça va être difficile de retrouver un travail.

N’oubliez pas que c’est le perdant du procès qui paye les avocats du gagnant (voir http://www.cidj.com/frais-de-justice-qui-paie-quoi/fin-d-un-proces-qui-paie-les-avocats-et-autres-frais-non-compris-dans-les-depens)

  • Si vous souhaitez que votre adversaire vous rembourse ces frais, il faut que votre avocat le demande lors du procès. En effet, au contraire des dépens, pour lesquels le juge se prononce toujours, il n’étudie la question des honoraires de justice que si l’avocat le lui demande expressément au titre de l’article 700 du Code de procédure civile.
  • Si vous êtes poursuivi devant le juge pénal, vous pouvez être condamné à rembourser à la victime les frais d’avocat et/ou d’huissier qu’elle a dû engager pour se défendre (art. 475-1 du Code de procédure pénale).

Rappel de prudence l´AMF Publié le 12 mars 2014

L’AMF met en garde le public contre les offres de placement promettant des rendements exceptionnels s’appuyant, de manière visible ou non, sur la mise en place d’un système de recrutement, de parrainage ou d’adhésion. D’apparence très attractive, ces offres font miroiter des gains élevés qui sont irréalistes. Elles cachent généralement de véritables escroqueries permettant, dans certains cas, le blanchiment d’argent et dans la plupart des cas, la perte du placement de départ pour l’épargnant.

Ce type de montage peut prendre différentes formes : trading sur le marché des changes (via une plateforme FOREX non autorisée), ou vente par correspondance de biens ou de services. Le but pour ces sociétés est de recruter en permanence de nouveaux adhérents qui viennent s’ajouter aux membres existants. Les derniers recrutés apportent de nouveaux fonds en s’inscrivant, lesquels sont en partie reversés aux anciens adhérents pour gagner et maintenir leur confiance : c’est ce qu’on appelle un placement pyramidal. Médias et internet en particulier, voisinage, « bouche à oreille » : le recrutement peut s’effectuer de diverses manières.

Le dispositif perdure tant que des nouveaux recrutements sont possibles. Lorsqu’il s’écroule, quelquefois assez rapidement, les membres perdent généralement l’intégralité de leur mise de départ au profit, souvent, du seul initiateur et de ses complices.

L’AMF appelle les épargnants à la plus grande vigilance et les invite à :

  • Ne pas répondre à ce type d’offres et ne pas les relayer auprès de tiers ;
  • En cas d’escroquerie, les victimes doivent déposer plainte et fournir aux autorités judiciaires compétentes toutes les informations possibles (références des transferts d’argent, contacts identifiés, adresses, mails ou courriels, etc.).

De manière générale, l’AMF conseille aux épargnants de suivre les règles suivantes avant tout investissement :

  • Aucun discours commercial ne doit faire oublier qu’il n’existe pas de placement offrant un rendement élevé et sans risque ;
  • Se renseigner sur la légalité de l’intermédiaire financier qui propose le produit en consultant la liste des établissements autorisés à opérer en France (http://www.amf-france.org > Accès rapides > Produits d’épargne agréés (GECO)). Pour vous assurer que l’intermédiaire qui vous propose des produits ou services financiers est autorisé à opérer en France, vous pouvez consulter la liste des prestataires de services d’investissement habilités (https://www.regafi.fr) ou la liste des intermédiaires autorisés dans la catégorie conseiller en investissement financier (CIF) ou conseiller en investissements participatifs (CIP) (https://www.orias.fr/search).

Un intermédiaire non habilité s’expose à des sanctions pénales.

Pour répondre aux questions et interrogations des épargnants, l’AMF met à disposition son site internet http://www.amf-france.org ou le service Epargne Info Service au 01 53 45 62 00 du lundi au vendredi de 9h à 17h.

L’Institut pour l’éducation financière du public (IEFP) met à la disposition des épargnants une présentation des systèmes de ventes pyramidales sur son site internet : www.lafinancepourtous.com/Decryptages/Articles/Systeme-de-vente-pyramidale

Pour dénoncer (parraineurs, preuve de paiement, site vantant vivre de Ponzis  ):  https://www.internet-signalement.gouv.fr/

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